Le début des Conclusions : documenter l’exercice du pouvoir

Par Michael Dufresne

Saviez-vous que des documents ont récemment été ajoutés à la base de données « Conclusions du Cabinet »? Vous pouvez maintenant y consulter les registres des présences, les ordres du jour et les procès-verbaux du Cabinet pour la période allant de 1977 à 1979. (Les procès-verbaux, bien qu’ils ne soient pas un compte rendu textuel des réunions du Cabinet, donnent d’excellents résumés des discussions et des diverses positions prises par ses membres.)

Tous ces documents chevauchent le gouvernement de Pierre Elliott Trudeau et celui, de courte durée, de Joe Clark. Ils couronnent le long préambule au rapatriement de la Constitution et à l’avènement de la Charte des droits et libertés. Volet important de la mémoire institutionnelle du gouvernement fédéral, ils abordent un éventail de sujets, de préoccupations, d’inquiétudes et de possibilités auxquels sont confrontées les institutions les plus puissantes de notre système parlementaire.

Dessin à la plume et au pinceau montrant un homme debout sur une piste de cirque, tenant un fouet et lisant un livre, pendant qu’un lion assis sur une plateforme surélevée regarde par-dessus son épaule.

Cette caricature politique de John Collins montre Joe Clark en dompteur de lions, lisant le livre How to Control Gov’t Spending [Comment contrôler les dépenses du gouvernement]. Au bas de la caricature, on peut lire ce titre : « Does it bother you if I read over your shoulder? » [Puis-je lire par-dessus votre épaule?] Source : The Gazette, Montréal, 1979. Droit d’auteur détenu par Bibliothèque et Archives Canada (MIKAN 2863264)

Cela semble aller de soi qu’un État démocratique fera preuve d’une certaine transparence envers ceux qui veulent savoir pourquoi et comment se prennent les décisions. Or, s’il est vrai que nous pouvons remonter bien avant les années 1940 pour retracer notre patrimoine démocratique, vous serez peut-être surpris d’apprendre qu’avant cette époque, le Cabinet ne préparait jamais d’ordres du jour et de procès-verbaux de ses délibérations. Il peut s’en dégager une impression exagérée du pouvoir du premier ministre. Dans son livre Right Honourable Men: The Descent of Canadian Politics from Macdonald to Mulroney, l’historien Michael Bliss écrit : « On racontait que lorsqu’il marmonnait tout seul, Bennett tenait une réunion du Cabinet. » [Traduction] Et faute de documents officiels pour consigner les discussions du Cabinet, qui contredira la mémoire d’un premier ministre?

De 1867 à 1940, six hommes ont tour à tour été greffier du Conseil privé; leurs fonctions étaient à l’image du rôle relativement modeste que jouait l’État dans la société canadienne avant la Deuxième Guerre mondiale. Mais la nomination d’Arnold Danforth Patrick Heeney, en 1940, marqua un tournant : septième greffier du Conseil privé, il devint également le tout premier secrétaire du Cabinet.

Dès son arrivée à Ottawa, il fut surpris du manque de rigueur avec laquelle se faisait le travail. « J’ai trouvé bouleversant d’apprendre, écrit Heeney dans son autobiographie The Things that are Caesar’s, que le plus haut comité au pays travaillait de façon à ce point désordonnée qu’il n’utilisait pas d’ordres du jour ni de procès-verbaux. Plus j’en apprenais sur les pratiques du Cabinet, plus j’avais peine à comprendre comment un tel régime pouvait même fonctionner. » [Traduction]

Les changements qu’on apporta alors au Bureau du Conseil privé s’inspiraient des réformes menées en 1916 par sir Maurice Hankey au sein du Conseil privé du Royaume-Uni. L’on prenait ainsi acte, du moins en partie, de la pression accrue de gouverner à l’ère moderne. La possibilité d’une réforme faisait l’objet de discussions depuis plusieurs années, mais rien n’avait été fait. Pourquoi en 1940, alors? Compte tenu de la difficulté de gouverner tout en participant à la Deuxième Guerre mondiale, il fallait modifier la façon dont le gouvernement organisait et documentait ses délibérations et ses actions. Le décret C.-P. 1940-1121 du Conseil privé du 25 mars 1940 annonçait les débuts du Bureau du Conseil privé moderne. Il se lit en partie comme suit :

« La forte augmentation de la charge de travail du Cabinet (…) oblige à prendre des dispositions pour l’exécution de tâches de secrétariat supplémentaires visant principalement à produire l’ordre du jour des réunions du Cabinet, à fournir les renseignements et les documents nécessaires aux délibérations du Cabinet et à préparer les comptes rendus des résultats à communiquer aux ministères concernés. » [Traduction]

Ce décret a marqué un changement important dans l’univers de l’information gouvernementale, mais ce n’est qu’en 1944 que les Conclusions du Cabinet ont officiellement vu le jour et commencé à être préservées. En l’absence de ces documents officiels, les chercheurs doivent consulter les documents personnels des premiers ministres pour espérer y découvrir une forme quelconque de documentation des réunions du Cabinet.

Les Conclusions du Cabinet ont une valeur pratique pour l’administration de l’État; elles sont aussi importantes du point de vue démocratique, puisqu’elles nous permettent de mieux comprendre les affaires de l’État. Plus que de simples instruments de bureaucratie moderne, elles offrent un regard de l’intérieur sur les délibérations, les discussions, les débats et les décisions des élus les plus puissants du gouvernement fédéral et, dans une certaine mesure, des hauts fonctionnaires à leur service. En acquérant et en conservant ces documents et en y facilitant l’accès, Bibliothèque et Archives Canada lève un voile sur le fonctionnement de notre pays.

Les ajouts les plus récents à la base de données concluent les années 1970 et jetteront un nouvel éclairage sur l’histoire du Canada et le gouvernement fédéral, et en particulier sur les personnes chargées de le diriger. Vous pouvez faire des recherches dans les Conclusions du Cabinet par mot-clé (un mot de votre choix, ou un mot tiré d’une liste témoignant de quelques-uns des grands enjeux retenant chaque année l’attention du gouvernement), ainsi que par date, par ordre du jour et par registre de participation.

Les Conclusions offrent plus que des preuves documentaires des délibérations et des décisions du gouvernement : elles permettent aussi de découvrir d’autres documents du Cabinet. En d’autres mots, elles peuvent vous donner les réponses que vous cherchiez, mais aussi vous lancer à la recherche de meilleures réponses, plus nombreuses encore. Les Conclusions mènent aussi vers des documents connexes du Cabinet, dont les documents d’information et les mémoires ayant alimenté les discussions au sein du Cabinet. Ces documents ne sont pas numérisés et ne figurent pas dans la base de données. Toutefois, vous trouverez des références à leur sujet dans les Conclusions; après en avoir obtenu le numéro, vous pourrez les repérer à l’aide de l’instrument de recherche 2-15, en indiquant l’année de leur création.

Consultez la base de données Conclusions du Cabinet pour de plus amples instructions sur les options de recherche.

Ressources connexes


Michael Dufresne est archiviste à la Division des archives gouvernementales de la Direction générale des archives de Bibliothèque et Archives Canada.

Introduction au gouvernement ouvert

Beaucoup de personnes ont entendu parler du gouvernement ouvert pour la première fois dans les années 1980, grâce à la série Yes Minister de la BBC. La première idée du nouveau ministre Jim Hacker est d’établir une politique d’ouverture pour créer des liens entre les citoyens et leurs nouveaux élus.

Un fonctionnaire de longue date, sir Humphrey Appleby, est consterné : pour lui, « gouvernement ouvert » est un oxymore, c’est‑à‑dire que l’ouverture et la gouvernance ne peuvent aller de pair.

Cette opinion de sir Humphrey est maintenant désuète aux yeux de nombreux citoyens et gouvernants du monde entier. En effet, plus de 68 pays se sont réunis au sein du Partenariat pour un gouvernement transparent, une initiative multilatérale qui fait la promotion de l’ouverture gouvernementale afin de favoriser la transparence et l’habilitation des citoyens.

Le Canada s’est joint au Partenariat en 2011, et le Secrétariat du Conseil du Trésor a publié le premier plan d’action du pays en 2012. Celui‑ci est fondé sur trois piliers : l’information ouverte; les données ouvertes; et le dialogue ouvert. Un deuxième plan élargira les engagements du premier et en ajoutera de nouveaux, notamment en ce qui concerne les dépenses gouvernementales et les données sur les contrats. Il sera parachevé cet été.

Bibliothèque et Archives Canada a décidé d’axer ses efforts sur l’information ouverte. Nous sommes déterminés à faciliter l’accès aux documents fédéraux de notre collection en éliminant toutes les restrictions possibles.

En février 2015, nous avons publié un billet sur l’examen en bloc. Le travail se poursuit, et nous sommes fiers d’annoncer que près de 18 millions de pages peuvent maintenant être consultées! Nous voulons aussi, dans la mesure du possible, que les documents gouvernementaux soient libres d’accès dès qu’ils nous sont transférés.

L’été dernier, nous avons parlé de la migration des ensembles de données historiques de notre collection vers le Portail des données ouvertes du Canada. Plus de 40 ensembles de données ont été transférés jusqu’ici. Vous pouvez consulter notre blogue pour connaître les plus récents ajouts au Portail.

Mais assez parlé de nous. Comment pouvez‑vous vous impliquer? Après tout, le gouvernement ouvert vise à faciliter le dialogue. Le portail du gouvernement ouvert est le meilleur endroit pour commencer : il s’agit d’un guichet unique fournissant toute l’information sur les activités fédérales dans le domaine du gouvernement ouvert, y compris sur les consultations auxquelles vous pouvez participer.

Revenez nous voir pour rester au courant des dernières nouvelles sur le gouvernement ouvert!

Souvenons-nous du 4e premier ministre du Canada, Sir John Thompson

C’est aujourd’hui le 170e anniversaire de la naissance de Sir John Thompson, quatrième premier ministre du Canada. Fils cadet de John Sparrow Thompson et de Charlotte Pottinger, Sir John Thompson est né en 1845 et a grandi à Halifax, en Nouvelle-Écosse. Avant lui, aucun Néo-Écossais ou catholique romain n’avait occupé le poste de premier ministre du Canada.

Admis au Barreau de la Nouvelle-Écosse en 1865, Sir John Thompson prend part à la vie politique municipale et provinciale. Il est élu conseiller de la ville de Halifax en 1871, procureur général de la Nouvelle-Écosse en 1878, puis premier ministre provincial en 1882. Après la défaite du gouvernement conservateur à la fin de 1882, Sir John  Thompson est nommé juge à la Cour suprême de la Nouvelle-Écosse.

En 1885, Sir John Thompson se fait courtiser par Sir John Macdonald, qui veut en faire son ministre de la Justice. D’abord réticent, il se laisse convaincre et se fait élire dans la circonscription d’Antigonish. Sa réputation lui vaut le soutien du Parti libéral-conservateur. Après la mort de Sir John Macdonald en 1891 et la démission de Sir John Abbott en novembre 1892, Sir John Thompson est désigné premier ministre du Canada le 5 décembre 1892.

Mais son mandat comme premier ministre prend fin abruptement au château de Windsor, le 12 décembre 1894, quand il meurt d’une crise cardiaque après avoir été assermenté par le Conseil privé de la reine Victoria. Le Navire de sa Majesté Blenhein, de la Marine royale britannique, peint en noir pour ce voyage, rapatrie sa dépouille. Sir. John Thompson est inhumé en janvier 1895 au cimetière Holy Cross, à Halifax.

La reine Victoria rend hommage à son premier ministre décédé [Sir John Thompson], 13 décembre 1894, par Frederic Marlett Bell-Smith

La reine Victoria rend hommage à son premier ministre décédé [Sir John Thompson], 13 décembre 1894, par Frederic Marlett Bell-Smith (MIKAN 2954643)

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Le Canada sous marin : Guide succinct de la recherche sur les naufrages

En tant qu’événements historiques, et parce qu’ils nous ont légué de fascinants objets, les naufrages stimulent l’intérêt que l’on porte au patrimoine maritime canadien. La découverte des épaves du Hamilton et du Scourge, des bateaux de la guerre de 1812 retrouvés dans les années 1970 dans le lac Ontario, ainsi que celle du Titanic retrouvée dans les années 1980, ont aidé à faire connaître l’histoire et l’archéologie sous-marines au grand public.

Que vous soyez un chasseur d’épave sur la piste d’un navire perdu ou un nouveau passionné des naufrages souhaitant étudier des images et des documents qui préservent les récits épiques des événements survenus dans les eaux canadiennes, vous trouverez des documents intéressants à Bibliothèque et Archives Canada (BAC).

Commencer la recherche
La première étape consiste à recueillir le plus d’information possible sur les naufrages qui font l’objet de votre recherche, notamment les renseignements suivants (en ordre d’importance) :

  • Le nom du navire
  • Le lieu de l’accident
  • La date de l’accident
  • Le port d’immatriculation du navire
  • Le numéro matricule du navire
  • L’année de la construction du navire

La Base de données d’immatriculation des navires est une source utile. Elle fournit des renseignements de base sur plus de 78 000 navires immatriculés au Canada entre 1787 et 1966.

Si vous ne réussissez pas à trouver tous ces renseignements, ne vous inquiétez pas! Ils ne sont pas tous nécessaires, mais vous devez absolument connaître le nom du navire, car tous les documents gouvernementaux sur les naufrages sont classés en fonction du nom du navire.

Quelle est l’information accessible?
Sur le site Recherche de fonds d’archives, vous trouverez les types de document suivants :

Photographies

Cartes

  • Dans le champ « Genre de documents » du site Recherche de fonds d’archives, choisissez l’option « Cartes et documents cartographiques » pour restreindre la liste des résultats.

Documents gouvernementaux
Tous les documents mentionnés ci dessous font partie des groupes d’archives RG 42 – Direction de la marine et RG 24 – Transport Canada. Bien que les titres aient été traduits, les documents d’archives sont présentés dans la langue d’origine.

  • Registres de rapports officiels sur les naufrages, 1870 1975
  • Rapports sur les naufrages, 1907 1974
  • Registre d’enquêtes sur les naufrages, 1911 1960
  • Documents d’enquête sur les pertes et les victimes de naufrages, 1887 1980

Important : Les documents gouvernementaux comprennent de l’information sur les naufrages survenus en eaux canadiennes et sur tous les accidents impliquant des navires étrangers en eaux canadiennes.
Remarque : La liste de ressources compilée dans le présent billet n’est pas exhaustive; elle ne comprend que quelques unes des principales sources de documents sur les naufrages qui sont accessibles à BAC.

Conseils utiles
L’exposition virtuelle Enquêtes sur les naufrages comprend un certain nombre de photographies, de cartes et de documents numérisés. Il est particulièrement intéressant de consulter le registre des rapports officiels sur les naufrages qui ont été numérisés dans la base de données pour enquêtes sur les naufrages. Il suffit de vérifier si le nom du navire que vous cherchez se trouve dans la liste.

Les bibliothèques locales constituent une autre excellente source d’information sur les naufrages. De nombreux récits maritimes et bibliographies offrent des points de référence pour commencer une recherche à ce sujet.

Les lois sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels, et les restrictions du donateur : répercussions sur l’accès à nos collections

Saviez-vous que l’accès aux documents gouvernementaux et non gouvernementaux qui sont conservés dans les archives de Bibliothèque et Archives Canada (BAC) est soumis à des restrictions?

En ce qui a trait aux documents du gouvernement fédéral, c’est la Loi sur l’accès à l’information qui autorise les citoyens canadiens à les consulter. Par ailleurs, il est important de signaler qu’au Canada, il n’y a pas de « règle de trente ans » qui puisse s’appliquer aux documents gouvernementaux, même si une telle règle existe dans d’autres pays.

Dans le cas des fonds et collections d’archives donnés par des particuliers, l’accès aux fins de recherche est souvent soumis à des restrictions. C’est ce qu’on appelle parfois « les restrictions du donateur ».

Pour accéder aux documents du gouvernement fédéral et à ceux donnés par des particuliers, il faut recourir à des mécanismes juridiques rigoureux.

Ainsi, s’il vous faut consulter des documents à diffusion restreinte qui se trouvent à BAC, vous devez tenir compte du délai nécessaire pour traiter votre demande d’accès avant d’établir votre calendrier de projet. Le délai de traitement dépend de la nature de la demande et des documents en cause.

Pour en savoir plus sur les restrictions et la façon de présenter une demande d’accès, veuillez vous reporter à la partie I et à la partie II de Découvrez les codes d’accès aux archives de Bibliothèque et Archives Canada, sur notre blogue.

Résumé des commentaires reçus en anglais jusqu’au 30 septembre 2013

  • Deux usagers ont apprécié cet article qui fournit de l’information très pertinente.
  • Un usager a posé une question au sujet de brevets d’invention datant de 1824 avec une restriction d’accès. BAC a expliqué que par défaut, le code 32 : restreint selon la loi était octroyé à tous les documents gouvernementaux. BAC a entrepris « un examen de certaines ressources documentaires en regard des lois actuelles sur l’accès et sur la protection des renseignements personnels, dans le but de rendre accessibles les documents qui n’ont plus besoin d’être protégés. » (Source : Rapport ministériel sur le rendement, 2011-2012, Sommaire des progrès par rapport à la priorité 3).

La Garde côtière canadienne célèbre ses 50 ans – Partie I

Photographie en noir et blanc d'un navire pratiquant une tranchée pour dégager les navires prisonniers de la glace.

Le navire Stanley de la Garde côtière canadienne pratique une tranchée pour dégager les navires prisonniers de la glace au large de Bridgewater, Nouvelle-Écosse. Source

Saviez-vous que la Garde côtière canadienne (GCC), qui fête ses 50 ans cette année, est l’héritière d’une longue tradition née sur la côte Est du pays? C’est dans cette région que les premiers phares et bateaux de sauvetage canadiens ont été construits au cours du XVIIIe siècle.

Fondée en 1962 par l’honorable Leon Balcer, l’ancien ministre des
Transports, la GCC a pour mission de garantir aux Canadiens des voies navigables sécuritaires et accessibles. Bibliothèque et Archives Canada (BAC) possède de nombreux fonds d’archives qui témoignent des activités de la GCC depuis sa création. Nous vous invitons aujourd’hui à en découvrir quelques-uns qui comprennent des photographies, des documents gouvernementaux et des documents politiques.

Quelques exemples de documents numérisés sont affichés dans la page Résultat de la recherche de fonds d’archives. (Recherche effectuée en anglais sur les mots-clés : « coast guard »)

PHOTOGRAPHIES

DOCUMENTS GOUVERNEMENTAUX

Dans les fonds gouvernementaux, on trouve des documents textuels, mais aussi des dessins techniques et des plans de bateaux.

DOCUMENTS POLITIQUES

BAC détient les fonds d’archives d’anciens ministres des Transports, qui contiennent des documents sur la GCC. En voici deux exemples :

Consultez notre album Flickr pour voir plus d’images de la Garde côtière.

N’oubliez pas que tout notre matériel n’est pas accessible en
ligne.  Pour en savoir plus, consultez notre article Comment consulter des documents qui n’ont pas encore été mis en ligne.

Surveillez notre prochain blogue qui vous fera découvrir des caricatures, des documents audiovisuels et des publications sur la Garde côtière canadienne.

Vous avez des questions ou des commentaires? N’hésitez pas à communiquer avec nous!

Jubilé de diamant de la reine – documents gouvernementaux et archives privées

Photographie en noir et blanc de Sa Majesté la reine Élizabeth II et le premier ministre du Canada, Lester B. Pearson dans le minirail à l'Expo 67.

Sa Majesté la reine Élizabeth II et le premier ministre du Canada, Lester B. Pearson dans le minirail à l’Expo 67. Source

Comme l’ont montré les articles précédents, les fonds d’archives de Bibliothèque et Archives Canada (BAC) foisonnent d’informations à propos de la reine Elizabeth II. Dans ce dernier article sur la reine, nous vous présentons une courte sélection de fonds comportant des documents textuels conservés par BAC. Peu d’entre eux ont été numérisés; par contre, les descriptions sont toutes accessibles en ligne afin que vous puissiez en connaître le contenu.

Documents gouvernementaux

  • Le fonds de la Compagnie canadienne de l’Exposition universelle de 1967 contient des documents sur la visite de la reine à l’Expo 67. Vous pouvez d’ailleurs consulter un livret numérisé, intitulé « Reine Elizabeth II au Canada », présentant le programme officiel de la visite royale à l’Expo 67.
  • Le fonds du Canadien National contient des informations à propos de la composition des différentes voitures du train royal (responsable du transport de la famille royale lors de ses visites officielles au Canada), des services offerts à bord, des itinéraires des visites et des cérémonies officielles (consultez surtout les volumes 13130, 13143, 14503, 14879 et 14880).
  • Le fonds de la Voie maritime du St-Laurent contient des photos de la cérémonie d’ouverture de la voie maritime en 1959, en présence de la reine Elizabeth II, du président Eisenhower et du premier ministre Diefenbaker (consultez surtout le volume 175).
  • On peut également consulter le fonds de la Gendarmerie royale du Canada, laquelle est responsable de la sécurité de la famille royale pendant ses visites au Canada.
  • Enfin, on trouve également le fonds du ministère des Affaires extérieures, responsable de toute la logistique des visites royales officielles.

  Archives privées

  • Le fonds Louis St-Laurent contient des documents sur le couronnement de la reine Elizabeth II (1952-1953).
  • Le fonds Lester B. Pearson contient des documents sur les visites royales, ainsi que de la correspondance avec la reine (1964-1967).
  • Le fonds du musicien Alexander Brott contient des partitions intitulées Royal tribute to Queen Elizabeth II (1953 et 1978; consultez surtout le volume 119, dossiers 4 et 5).
  • Le fonds Georges P. Vanier contient plusieurs documents sur le couronnement et les visites royales d’Elizabeth II.
  • Le fonds Roland Michener contient des documents sur les différentes visites royales dans les années 1960 et 1970.
  • Le fonds Jules Léger contient des documents sur le jubilé d’argent de la reine, en 1977.

Vous avez des questions ou des commentaires? N’hésitez pas à communiquer avec nous!

Découvrez les codes d’accès aux archives de Bibliothèque et Archives Canada – Partie II

Dans notre billet « Découvrez les codes d’accès aux archives de Bibliothèque et Archives Canada » publié en février dernier, nous avons examiné les quatre codes d’accès les plus courants (les codes 90, 32, 10 et 18). Cependant, lorsque vous effectuez une recherche, vous pouvez obtenir d’autres codes d’accès, notamment les codes 96 et 99.

  • Restrictions varient (code 96)

Le code d’accès 96 indique qu’à l’intérieur d’un groupe de documents se trouvent plusieurs types de conditions d’accès. Par exemple, puisque le fonds d’archives du ministère des Transports (RG12) contient des documents qui sont ouverts (code 90) et d’autres qui sont restreints en vertu de la loi (code 32), les conditions d’accès au niveau du fonds sont donc indiquées par la mention « restrictions varient » (code 96).

exemple de description dans la base de données « Recherche de fonds d’archives » affichant le code d’accès 96 : Restrictions varient.

Description dans la base de données « Recherche de fonds d’archives » de Bibliothèque et Archives Canada. Notez les conditions d’accès (code 96) dans la colonne de droite.

Le code d’accès 96 peut s’appliquer à plusieurs descriptions au niveau du fonds d’archives. Il peut également être associé à des séries, à des sous-séries et à des acquisitions. Il ne s’applique cependant pas à des volumes et à documents individuels.

À noter :

Le code d’accès 96 signifie habituellement que des descriptions plus précises existent pour les documents que vous cherchez. Dans certains cas, ces documents sont accessibles en cliquant simplement sur le lien « description(s) de niveau inférieur » qui se trouve dans la section « Fonds se compose de » dans la description du document.

Description dans la base de données « Recherche de fonds d’archives » montrant la colonne « Fonds se compose de ».

Description dans la base de données « Recherche de fonds d’archives » de Bibliothèque et Archives Canada. Notez la colonne « Fonds se compose de ».

 Dans certains cas, il vous faudra consulter un instrument de recherche imprimé. Pour en savoir davantage, lisez notre billet « Découvrez les instruments de recherche ».

  • À déterminer/Fermé aux fins de traitement (code 99)

Le code d’accès 99 signifie que les conditions d’accès pour un groupe de documents n’ont pas encore été déterminées. Habituellement, les documents sont en cours de traitement. Dans l’exemple qui suit, bien que les documents photographiques soient ouverts, les conditions d’accès pour les documents textuels restent à déterminer :

Description dans la base de données « Recherche de fonds d’archives » affichant le code de conditions d’accès 99.

Description dans la base de données « Recherche de fonds d’archives » de Bibliothèque et Archives Canada. Notez le code de conditions d’accès 99 dans la colonne de droite.

  • Ouvert, sans droit de reproduction (code 95)

Le code d’accès 95 indique que les documents sont ouverts et peuvent être consultés, mais, suite à la demande du donateur, les documents ne peuvent être copiés ou reproduits.

exemple de description dans la base de données « Recherche de fonds d’archives » affichant le code d’accès 95 : Ouvert, sans droit de reproduction.

Description dans la base de données « Recherche de fonds d’archives » de Bibliothèque et Archives Canada. Notez le code de conditions d’accès 95 dans la colonne de droite.

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Se souvernir du TITANIC à BAC – Partie I : les documents d’archives

Cent ans plus tard, le naufrage du TITANIC représente peut-être le désastre maritime le plus connu de l’histoire moderne et continue d’attirer l’attention. Le TITANIC, qui était la fierté de la société maritime White Star Line, avait la réputation d’être le navire le plus grandiose et le plus extraordinaire jamais construit. « Même Dieu ne pouvait faire couler ce navire », avait déclaré un employé lors de sa mise à l’eau. Cependant, dès son premier voyage, le TITANIC a frappé un iceberg au large de Terre-Neuve et a coulé le 14 avril 1912, entraînant la mort de plus de 1500 personnes.

Saviez-vous que?

Vous pouvez trouver des documents forts intéressants dans les collections de Bibliothèque et Archives Canada au sujet du TITANIC.  En fait, au cours des prochains jours, le blogue de Bibliothèque et Archives Canada vous aidera à découvrir quelques-uns de ces documents, qui ont un rapport direct avec le naufrage du TITANIC et les opérations de secours qui suivirent.  Vous pouvez trouver ces documents dans notre collection de documents d’archives produits par le gouvernement :

Restez branchés cette semaine pour plus de renseignements sur le TITANIC alors que nous vous aiderons à découvrir la collection de Bibliothèque et Archives Canada.

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