Jackie Robinson et la barrière raciale au baseball

English version

Par Dalton Campbell

En avril 1946, on propose à Jackie Robinson de jouer avec les Royaux, l’équipe de baseball de Montréal qui évoluait dans la Ligue internationale. Il sera le premier homme noir à faire partie d’une équipe de la Ligue majeure de baseball au cours du vingtième siècle. Après avoir signé un contrat en octobre 1945 avec les Dodgers de Brooklyn, la direction des Dodgers l’envoie avec les Royaux, le meilleur club des ligues mineures affilié aux Dodgers, pour qu’il acquière de l’expérience. Les dirigeants croient que Montréal sera une ville moins hostile, de sorte qu’il pourra apprendre à composer avec la curiosité des médias et l’attention des admirateurs et à tolérer la discrimination sur le terrain et l’intimidation physique.

Photographie en noir et blanc d'un joueur de baseball qui court sur les coussins. Un pied sur le troisième coussin, il se tourne et se dirige vers le marbre. En arrière-plan, d'autres joueurs et, au loin, la clôture du champ et des arbres.

Jackie Robinson, portant un uniforme des Royaux de Montréal, contourne le troisième coussin et se dirige vers le marbre durant l’entraînement de printemps. Le 20 avril 1946 (a201547)

Durant le premier match de la saison, il dépasse les attentes : quatre coups sûrs, trois points produits et un coup de circuit. Une illustre photographie immortalise un coéquipier des Royaux, George « Shotgun » Shuba, qui serre la main de M. Robinson quand celui-ci franchit le marbre après son coup de circuit. Il semble que ce soit la toute première photographie d’un Blanc félicitant un Noir sur un terrain de baseball. Lire la suite →

Ne manquez pas un seul article!

Il y a plusieurs façons de vous assurer que vous ne manquerez aucun des articles du blogue de Bibliothèque et Archives Canada. La plus simple est de repérer l’icône « Suivre » dans le coin inférieur droit de votre navigateur.

Suivre le blogueEn cliquant sur le signe « + », une boîte de dialogue apparaîtra et vous invitera à y inscrire votre adresse de courriel.

Abonnez-vous au blogue

Un courriel vous sera envoyé pour vous demander de confirmer si vous souhaitez bien vous inscrire à ce blogue. Une fois sur la page de confirmation, vous pouvez indiquer si vous désirez recevoir les mises à jour sur une base quotidienne ou hebdomadaire, ou seulement lorsqu’un nouvel article est publié.

Vous pouvez aussi suivre le blogue en vous abonnant au fil RSS (Really Simple Syndication). Dans le coin inférieur gauche de la page où l’article apparaît, il y a une petite icône orange étiquetée « RSS – Articles ».

Abonnez-vous à notre fils RSS

Si vous cliquez sur l’icône ou son étiquette, une autre page s’ouvrira où vous aurez la possibilité de sélectionner une application pour gérer le fil. Si vous n’avez pas de lecteur RSS par défaut, vous pouvez en choisir un à cette étape; vous en apprendrez davantage à propos du fil RSS sur cette page. Vous pouvez aussi suivre d’autres fils RSS offerts par Bibliothèque et Archives Canada en consultant la page RSS.

 

 

Astuces pour la recherche sur les accidents d’avion

Disons-le d’entrée de jeu : faire une recherche pour trouver des informations sur un accident d’avion civil n’est pas une mince affaire. Au gouvernement fédéral, les changements organisationnels entourant la gestion des accidents aériens et l’évolution de la classification documentaire compliquent la tâche du chercheur.

Mais quand on cherche, on finit généralement par trouver! Explorons donc comment bien amorcer une recherche sur un accident d’avion.

Vous devez d’abord avoir en votre possession certaines informations de base sur l’accident que vous étudiez :

  • le modèle de l’avion
  • la date et l’endroit de l’accident
  • le numéro d’enregistrement de l’appareil
  • le type d’avion (civil ou militaire)

Cela vous facilitera la tâche, puisque les instruments de recherche reliés aux accidents aériens sont constitués à partir de ces renseignements de base.

Ensuite, vous devez déterminer où pourrait se cacher la documentation que vous cherchez, c’est-à-dire sélectionner le bon fonds d’archive. Voici un tableau aide-mémoire qui vous permettra d’orienter vos premiers efforts :

Année de l’accident Ministère ou organisme responsable Numéro de fonds
1923 – 1936 Ministère de la Défense nationale
Civil Aviation Branch
RG24 / R112
1936 – 1984 Ministère des Transports
Air Services Branch, 1936-1970
Canadian Air Transportation Administration (Administration du transport aérien du Canada), 1970-1985
RG12 / R184
1984 – 1989 Bureau canadien de la sécurité aérienne R13086
1990 – aujourd’hui Bureau de la sécurité des transports du Canada RG156 / R1009

 

Chacun de ces fonds se divise en séries et en sous-séries. Pour chacune de ces subdivisions, vous devrez consulter un instrument de recherche pour déterminer s’il existe un dossier portant sur votre sujet de recherche. C’est un processus ardu, mais certains instruments sont offerts en ligne (par exemple, l’acquisition « Rapports d’accidents d’avion 1919-1977 » – RG12), ce qui limite le travail à faire au 395, rue Wellington à Ottawa.

Voici quelques éléments à prendre en considération :

  • Deux types de documents portent sur les accidents : le rapport d’accident et l’enquête sur l’événement. Ils ne sont pas toujours classés au même endroit; vérifiez donc l’ensemble du fonds pour les repérer.
  • Dans les années 1920 et 1930, la Défense nationale détenait le mandat d’enquêter sur les accidents. Même si votre recherche porte sur un accident civil, consultez le fonds RG24.
  • Votre dossier pourrait se trouver dans le registre central (documents originalement conservés à Ottawa) ou dans les registres régionaux (conservés en région : Maritimes, Pacifique, etc.).
  • La collection de BAC comporte des trous : nous n’avons pas toute la documentation portant sur les accidents d’avion. Parfois, un dossier n’existe tout simplement pas.
  • Plusieurs documents en sont toujours à l’étape de l’acquisition. Ils ont été transférés à BAC, mais n’ont pas encore été traités par un archiviste. Si la description trouvée dans notre base de données contient une mention à cet effet, consultez les liens sous la rubrique « Acquisition » (voir « Portée et contenu » au sujet de la note « Veuillez consulter les acquisitions reliées »).

À titre d’exemple, voici une capture d’écran associée à la série « Dossiers du registre central » du fonds du Bureau de la sécurité des transports :

Capture d’écran montrant que les dossiers ont bien été acquis, mais n’ont pas encore été traités.

La liste des acquisitions des dossiers du registre central (RG156)

Chaque fonds d’archives comporte ses obstacles, mais les notions de base expliquées ici vous permettront de bien entreprendre vos recherches.

Comités permanents : trouver l’information antérieure à 1995 – l’accès aux documents imprimés (deuxième partie)

Maintenant que nous savons comment trouver l’information sur les comités permanents qui est accessible sur le Web, il est temps de nous pencher sur les versions papier. Nous examinerons les documents suivants :

  • Procès‑verbaux : les comptes rendus officiels des réunions des comités
  • Témoignages : les comptes rendus textuels des réunions
  • Rapports : les résultats des activités ou des études du comité permanent qui sont présentés à la Chambre des communes

Comme dans la première partie, nous prendrons l’exemple du comité permanent responsable de l’environnement. AMICUS, le catalogue de Bibliothèque et Archives Canada, sera notre point de départ. Nous ferons une recherche élaborée afin d’avoir toutes les options à notre disposition.

Pour chercher des documents sur l’environnement publiés en 1986, nous effectuerons la recherche suivante :

  1. Dans le champ Nom (mot‑clé), entrez comité permanent entre guillemets.
  2. Dans un second champ Nom (mot‑clé), tapez environnement.
  3. Tapez 1986 dans un champ Tout mot‑clé*, puis appuyez sur Enter.

*Remarque : Le fait d’entrer une date dans le champ Tout mot‑clé améliore les chances d’obtenir des résultats pertinents, car une session peut durer plusieurs années. Vous pouvez aussi omettre cette donnée et trier les résultats par date à la place.

La liste des résultats comprend :

  • Le rapport produit cette année‑là : Ressources et industries forestières de l’est du Canada
  • Deux versions en microforme des procès‑verbaux et des témoignages
  • La version papier des procès‑verbaux et des témoignages de la session

L’essentiel est que nous avons découvert le nom du Comité en 1986 : le Comité permanent de l’environnement et des forêts.

Voici la notice du rapport. Les renseignements essentiels pour obtenir le document sont surlignés.

No AMICUS 6662475
Monographie
EXEMPLAIRES BNC: Conserv autr édifice (HD-IEC) – COP.C.XC50 – Add specific Parliament, session and issue no. / Ajouter la législature, la session et la livraison désirée – AUCUN PEB
P.O.C. – COP.C.XC50 – Copy 2 – Add specific Parliament, session and issue no. / Ajouter la législature, la session et la livraison désirée
NOM(S):*Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de l’environnement et des forêts
TITRE(S): Ressources et industries forestières de l’est du Canada: premier rapport / Comité permanent de l’environnement et des forêts
ÉDITEUR: [Ottawa] : Le Comité, 1986.
DESCRIPTION: ii, 107, [18, 17], 95, ii p. ; 27 cm.
COLLECTION: Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de l’environnement et des forêts Minutes of proceedings and evidence of the Standing Committee on Environment and Forestry = Procès-verbaux et témoignages du Comité permanent de l’environnement etdes forêts 0837-4937 1984-85-86, Fasc. no 7
NOTES: Texte en français et en anglais disposé tête-bêche.
Titre de la couv.
« Juin 1986« .
Comprend des références bibliographiques.
RELATIONS: Canada Réponse globale du gouvernement au premier rapport du Comité permanent de l’environnement et des forêts « Ressources et industries forestières de l’est du Canada (juin 1986) » /. [Ottawa : Gouvernement du Canada], 1986.
Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Environment and Forestry Forest resources and industries in Eastern Canada :. [Ottawa] : The Committee, 1986.

Remarquons que la notice demande d’ajouter la législature, la session et la livraison désirée. Ces renseignements sont nécessaires pour obtenir un exemplaire de ce type de publications à Bibliothèque et Archives Canada.

Où trouver cette information?

PARLINFO offre la liste des législatures. L’année 1986 couvre une partie des 1re et 2e sessions de la 33e législature. Pour commander le rapport publié en juin 1986 (voir la partie surlignée dans la section Notes de la notice ci‑dessus), nous demanderions la 33e législature, 1re session (1984.11.05‑1986.08.28), fascicule no 7 (voir la partie surlignée dans la section Collection de la notice ci‑dessus).

Ce n’était là qu’une brève introduction à la recherche sur les comités permanents!

Comités permanents : trouver l’information électronique postérieure à 1995 – l’accès sur le Web (première partie)

Il peut être difficile de trouver de l’information sur les comités permanents du Parlement si on ne connaît pas la technique. Dans ce billet (qui se divise en deux parties), nous expliquerons comment trouver l’information récente sur le Web, puis les documents papier conservés par Bibliothèque et Archives Canada, dont la création peut remonter jusqu’au milieu du XIXe siècle.

Une grande partie du travail accompli par le Parlement se fait dans les comités. Les membres y étudient et modifient des projets de loi, analysent des questions d’actualités ou examinent des plans de dépenses à la demande de la Chambre des communes.

Deux documents officiels sont rédigés après chaque réunion :

  • Procès‑verbal : le compte rendu officiel de la réunion du comité, qui est inséré dans un fascicule numéroté. Chaque procès‑verbal fournit la date de la réunion, le contenu, les sujets abordés, la liste des témoins et d’éventuelles références à des rapports soumis à la Chambre des communes.
  • Témoignages : le compte rendu textuel de la réunion.

Un troisième document officiel, le rapport, intéresse davantage la plupart des chercheurs. Les rapports ne sont pas produits sur une base régulière, mais lorsque le comité clôt un dossier ou parachève une étude. Ils sont ensuite soumis à la Chambre des communes. Le gouvernement et les autres partis présentent parfois des réponses.

Nous utiliserons une étude sur la conservation urbaine réalisée par le Comité de l’environnement comme exemple. L’information sur les comités permanents produite depuis 1995 se trouve sur le site Web du Parlement du Canada. Les documents des comités ne sont plus imprimés depuis 1998.

Sur la page d’accueil du site Web, cliquez sur Travaux parlementaires [un onglet au haut de la page] → Comités → Accueil des comités de la Chambre des communes → Liste des comités → ENVI Environnement et développement durable.

Marche à suivre pour trouver un rapport

La méthode la plus rapide est d’utiliser la boîte de recherche, en haut à droite de la page. Entrez “conservation urbaine” rapport (avec les guillemets). Le premier résultat est celui que nous cherchons, Pratiques de conservation urbaine au Canada.

Remarque : l’option Format imprimable [en haut à droite] donne accès à un fichier PDF doté d’une fonction de recherche.

Le bloc‑titre signale la législature et la session pendant lesquelles le rapport fut publié. Ces renseignements sont importants pour les futures recherches. Dans le cas présent, il s’agit de la 1re session de la 41e législature, qui s’est déroulée du 2 juin 2011 au 13 septembre 2013.

Pour faire une recherche par session, allez sur la page d’accueil du Comité, cliquez sur Choisir une session différente et choisissez la session pendant laquelle notre rapport a été soumis, soit 41‑1. S’ouvre une page présentant le sommaire des travaux réalisés par le comité pendant cette session. Cliquez sur Tous les rapports. D’autres renseignements sur notre document sont fournis : le numéro du rapport, la date à laquelle il a été présenté à la Chambre et la réponse du gouvernement. Cliquez sur le lien Détails de l’étude du rapport 7 pour arriver à la page indiquant la liste des témoins (témoignages) et les comptes rendus des réunions (procès‑verbaux).

La deuxième partie de ce billet montrera comment trouver des documents papier.

Annuaires d’entreprises canadiennes conservés à Bibliothèque et Archives Canada

Il y a plus d’un million d’entreprises au Canada. Ce sont, notamment, des banques, des épiceries, des pharmacies et de grands magasins, et nous interagissons avec ces entreprises sur une base quotidienne. Si vous cherchez de l’information sur les origines d’une entreprise ou sur sa structure à différentes époques, la collection de Bibliothèque et Archives Canada (BAC) comprend des ressources publiées qui pourraient vous être utiles. Compte tenu des renseignements récents actuellement à la disposition des clients et souvent accessibles dans des annuaires et des documents des entreprises affichés en ligne, vous trouverez probablement que les ressources de BAC sont plus pratiques pour les recherches historiques. Le présent blogue est surtout axé sur les annuaires, une importante source de renseignements sur les entreprises.

Les annuaires d’entreprises, dont le titre peut changer souvent au cours de leur existence, fournissent des renseignements précis et accessibles au public et sont publiés chaque année à l’intérieur d’une seule ressource documentaire. Le contenu et l’exhaustivité peuvent aussi varier d’un annuaire à l’autre. Les annuaires sur papier couvrent habituellement une plus longue période de temps que les autres formats, tels que les ressources en ligne ou les microformes.

Parmi les annuaires réputés, mentionnons les pages blanches que les compagnies de téléphone publient. Les pages jaunes peuvent servir à localiser les entreprises par le nom ou le secteur d’activité. BAC, par ailleurs, a une collection historique d’annuaires téléphoniques sur microfilm, dont certains remontent au 19e siècle. Le microfilm comprend un index. On peut aussi consulter un index imprimé dans la salle de référence au deuxième étage de notre établissement situé au 395, rue Wellington.

La série des annuaires du Financial Post publiés par MacLean-Hunter Limited depuis la fin du 19e siècle constitue une autre ressource importante. Le FP Survey of Predecessor & Defunct Companies renferme de l’information sur la situation des entreprises, y compris la constitution en personne morale, les faillites et les dissolutions, ainsi que les dates et les territoires de compétence.

Autres annuaires publiés par le même éditeur :

Aussi dans cette collection, on retrouve le Financial Post, dont le nom a ensuite été changé pour National Post, un important journal canadien spécialisé. Un index de la première moitié du 20e siècle a été publié séparément.

Des annuaires de villes rassemblent des quantités imposantes de renseignements sur les entreprises et permettent d’effectuer des recherches selon l’adresse de l’entreprise, le nom et le secteur d’activité. Il s’y trouve aussi parfois le nom des directeurs des entreprises. Bon nombre des annuaires de villes renferment des sections où figurent des listes d’entreprises et des publicités. La bibliographie qui suit peut servir lorsqu’on effectue des recherches rétrospectives. BAC possède une collection bien garnie d’annuaires de villes que l’on peut consulter sur place. D’autres renseignements sur cette collection sont affichés sur le site Web de BAC.

Entre autres annuaires susceptibles d’être utiles, mentionnons la série d’annuaires de Dun & Bradstreet of Canada, les Scott’s Directories (divers titres portant sur le secteur manufacturier, les industries, etc.) et le Canadian Trade Index. En outre, l’ensemble de microfiches Annual reports and financial statements of Canadian companies (rapports annuels et états financiers d’entreprises canadiennes) renferme de l’information sur les entreprises, tant publiques que privées.

Si vous désirez poursuivre vos recherches en ligne sur une entreprise, voici quelques outils pratiques :

De plus, les registres provinciaux des sociétés, dont les données sont conservées dans la base de données des entreprises d’Innovation, Sciences et Développement économique (anciennement Industrie Canada), sont utiles pour trouver de l’information sur des entreprises difficiles à localiser.

Veuillez noter que beaucoup de sociétés de services financiers ont adapté leurs ressources à la réalité de l’électronique et ont numérisé leurs documents imprimés. Les rapports historiques sur les entreprises sont aussi conservés et ils sont disponibles, que ce soit en format numérique ou papier.

Si vous avez d’autres questions sur les entreprises canadiennes, nous serons heureux de vous aider dans vos recherches!

Trouver Garneau : l’importance de l’accès aux archives

Bibliothèque et Archives Canada (BAC) abrite plusieurs trésors nationaux et s’efforce de les rendre accessibles au public. Un des projets entrepris cet été visait à faciliter l’accès aux fonds québécois et canadien-français, notamment les fonds d’Hector de Saint‑Denys Garneau.

Image en couleur d’un poème écrit à la main.

Manuscrit non daté : Un poème a chantonné tout le jour, par Hector de Saint Denys Garneau. (MIKAN 4817952). Consultez-le, ainsi que d’autres poèmes numérisés.

Garneau est un écrivain canadien-français influent qui fait sa marque au début du 20e siècle. Il meurt d’une crise cardiaque en 1943. Son œuvre posthume Poésies complètes (1949) et son Journal (1954) font de lui une figure littéraire importante du Québec moderne. Lorsque BAC a obtenu ses fonds en 1993, la collection avait besoin de plus de visibilité. Bien que le texte de Giselle Huot, Œuvres en prose : Édition critique établie (1994), fut une ressource académique importante pour les fonds, les chercheurs se servirent d’un instrument de recherche détaillé de la base de données principale de BAC, MIKAN, pour explorer la vie privée et professionnelle du poète.

Image en couleur d’un cahier d’exercices dont la page de couverture lit : « The Peerless Registered Exercise Book ». Des annotations et des inscriptions en grec y sont écrites à la main.

Page de couverture du cahier d’exercices de Saint Denys Garneau, non daté (MIKAN 4817981). Consultez des extraits de ses cahiers.

Maintenant que l’instrument de recherche a été ajouté à MIKAN, les chercheurs, du confort de leur foyer, ont accès à une description de chaque article des fonds. Ils sont en mesure de connaître le contenu des boîtes archivistiques avant même de les avoir commandées. Cet instrument de recherche ouvre une porte sur la vie, les relations et l’art de l’auteur, donnant plus d’information sur les magnifiques poèmes et les lettres manuscrites d’Hector de Saint‑Denys Garneau.

Nouveaux livres dans la collection des Services de généalogie au 395, rue Wellington — mars 2016

Voici une liste des publications de généalogie que nous avons acquises récemment. Vous pouvez les consulter dans la Salle de généalogie et histoire familiale, au troisième étage, au 395, rue Wellington à Ottawa. Le lien au catalogue AMICUS comprend la cote vous permettant de trouver le livre dans les rayons. Précisons qu’il faut commander les CD-ROM à l’avance.

Si vous en êtes à vos premiers pas en généalogie, nous vous invitons à consulter notre section Généalogie et histoire familiale.

Bonne exploration!

Index sur les églises, les cimetières et autres

La population des forts français d’Amérique, XVIIIe siècle : répertoire des baptêmes, mariages et sépultures célébrés dans les forts et les établissements français en Amérique du Nord au XVIIIe siècle : volume 3 – Détroit, par Marthe Faribault-Beauregard (AMICUS 4941584)

Fegan’s homes newsletters. Volume 10: the Red Lamp 1913-1920, compilation par Douglas V. Fry et Fawne Stratford-Devai (AMICUS 32667771)

Arnprior area death notices, 2000-2007: compiled from Arnprior newspapers and funeral home notices, [ressource électronique], par Andriend Schlievert

Naissances & sépultures de Cabano, 1901-1939, St-Elzéar, 1933-1940, St-Honoré, 1871-1940, St-Louis du Ha! Ha!, 1878-1940, par Cécile de Lamirande (AMICUS 43564794)

Répertoire des baptêmes Saint-Sauveur, 1853-2013, par la Société d’histoire et de généalogie des Pays-d’en-Haut (AMICUS 43711495)

Registres paroissiaux de Saint-Adelme de 1930 à 2014 : avec l’historique de quelques familles (extrait du livre du 50ième anniversaire de Saint-Adelme), (paru en 1981) et photo de mariage et d’anciens de chez-nous, compilation par Madona Ouellet (AMICUS 43249438)

Inhumations sous l’église Sainte-Famille de Boucherville, par Gilles Senécal (AMICUS 43918276)

Répertoire des mariages Saguenay-Lac-Saint-Jean, mise à jour 1972 à 1992 : 70 établissements, par Jacques Gagnon (AMICUS 40910246)

Histoires de famille et dictionnaires

The Linossier and Montagnon family pioneers in the Interlake region: homesteading – R.M. of Eriksdale, Manitoba, Canada, par John Paul Linossier (AMICUS 43525032)

Dictionnaire généalogique des familles Thériault : descendance de Claude, 1601-2011, par Camille Albert (AMICUS 39364192)

Les premiers Audet dit Lapointe d’Amérique, par Guy Saint-Hilaire (AMICUS 43306689)

The legend of four Weber brothers, par Tim Campbell (AMICUS 43188991)

Les Filles du Roy de 1663 : recueil de biographies des 36 premières Filles du Roy arrivées en Nouvelle-France, par Irène Belleau (AMICUS 43919407)

L’Association des Saindon de l’Amérique du Nord : Le recueil (AMICUS 34986778)

Mariages Larocque = Larocque marriages [ressource électronique], par Charles G. Clermont (AMICUS 43727175)

Histoires locales

Mercier fête son histoire : des histoires de familles, par La Société du patrimoine et de l’histoire de Mercier (AMICUS 43223569)

Très-Sainte-Trinité, Rockland : regards sur notre histoire, vision vers l’avenir : 125e anniversaire, 1889-2014, par la Corporation de la communauté Sainte-Trinité (AMICUS 43474887)

Du très bon temps : une lettre de l’honorable George Brown

Le long processus ayant mené à la formation de la Confédération canadienne a surtout progressé grâce à des débats et des conférences; à toute une série de négociations délicates, de délibérations et de compromis. Le dur labeur des hommes politiques a été récompensé après la Conférence de Charlottetown de 1864. À l’issue de cette rencontre, les délégués ont conclu un accord général et se sont entendus pour régler les derniers détails à l’occasion d’une autre conférence prévue un mois plus tard, à Québec.

Mais la Conférence de Charlottetown, ce n’est pas seulement les longues heures de travail acharné.

L’honorable George Brown, journaliste et ancien député de l’Assemblée législative de la province du Canada, est un des délégués les plus connus à la Conférence. Il a commencé à participer activement aux négociations dès qu’il s’est rallié à l’idée d’une Confédération canadienne. Dans des lettres écrites à son épouse, Anne, Brown décrit sa participation aux conseils, aux conférences et aux débats liés à la Confédération. Parfois, comme c’est le cas de la Conférence de Charlottetown, les lettres de Brown sont les seuls documents décrivant les délibérations, car aucun compte rendu officiel n’a été rédigé à Charlottetown.

Photo noir et blanc de George Brown assis près d’un bureau, un document à la main.

George Brown, vers 1880 (MIKAN 3213216)

Lire la suite →

Trouver une ancienne loi à Bibliothèque et Archives Canada

Songez-vous à entreprendre des recherches sur d’anciennes lois du Canada? L’équipe de référence à Bibliothèque et Archives Canada (BAC) se fera un plaisir de vous aider à repérer ces anciens textes de loi; les lois actuellement en vigueur peuvent, quant à elles, être consultées sur le site Web de la législation (Justice). La recherche d’anciennes lois peut sembler une tâche un peu décourageante à première vue, mais avec de bons outils, elle se révèle souvent facile et intéressante.

Pour la plupart de ce type de recherche, vous devrez consulter une ou plusieurs des sources suivantes :

  • Lois du Canada (L.C.) : Les Lois du Canada, connues aussi sous le nom de lois annuelles, comprennent le texte de toutes les lois et de leurs modifications, adoptées dans les deux langues officielles durant une session donnée du Parlement. Les lois annuelles de 2001 à aujourd’hui sont publiées sur le site Web de la législation (Justice). Vous pouvez consulter les lois antérieures ici à BAC et dans plusieurs bibliothèques municipales et universitaires.
  • Lois révisées du Canada (L.R.C.) : Les Lois révisées du Canada présentent la révision périodique de toutes les lois actuelles pour y incorporer des modifications. Toute modification subséquente à une loi sera faite à partir de cette nouvelle version révisée, afin que le Tableau des lois d’intérêt public (voir ci-dessous) ne devienne pas trop difficile à consulter. La dernière révision a été effectuée en 1985; les révisions antérieures datent de 1886, 1906, 1927, 1952 et 1970. Les L.R.C. peuvent également être consultées ici à BAC, ainsi que dans certaines bibliothèques municipales et universitaires.
  • Tableau des lois d’intérêt public : Cette ressource très utile mentionne toutes les modifications apportées à une loi ou, le cas échéant, son abrogation, à partir de la dernière révision de la loi ou de sa date d’adoption, la plus récente des deux étant retenue. Les modifications adoptées depuis la plus récente révision en 1985 se trouvent aussi sur le site Web de la législation (Justice). Dans le cas des lois ou modifications antérieures à 1985, le tableau est annexé à la fin des éditions annuelles des Lois du Canada.

Lire la suite →