Une journée dans la vie d’un archiviste de référence

Par Alix McEwen

J’ai toujours pensé qu’il fallait posséder certaines qualités pour être un bon archiviste de référence à Bibliothèque et Archives Canada (BAC). Il faut très bien connaître l’histoire et la culture du Canada. Il faut comprendre ce qui constitue un fonds et comment les documents sont recueillis et classés. Il faut aussi aimer travailler avec les autres. Cependant, il est également très utile d’aimer les casse-tête et d’être prêt à se creuser les méninges pour aider à les résoudre.

Récemment, un ancien collègue m’a posé une question sur une copie d’un document particulier, prétendument un décret antérieur à la Confédération. Il voulait savoir si le Cabinet fédéral de l’époque avait vraiment approuvé ce décret. Griffonnée dans la marge du document se trouvait l’inscription en anglais « 12 July 1856 OIC pp. 220-221 Vol. 10019 » [12 juillet 1856 décret p. 220-221 vol. 10019]. On pouvait lire une référence presque identique au bas du document : LAC RG 10 Vol. 10019 pp. 220-221. Le texte portait sur la création du Indian Land Fund [fonds des terres indiennes].

La copie des décrets antérieurs à la Confédération se trouve dans le RG 1 E-8 (RG 1 : Documents du Conseil exécutif de la province du Canada). Cependant, la référence de BAC mentionnée renvoyait à un document du ministère des Affaires indiennes (RG 10). Une brève recherche dans notre base de données Recherche de fonds d’archives a révélé que le volume 10019 du RG 10 correspondait aux Dossiers bleus de Matheson, ce qui ne prouvait en rien l’exactitude de la copie du décret.

Retour à la case départ : j’ai alors cherché dans les index et les registres du RG 1 E-7 volumes 72 à 93. Ces sources aident les chercheurs à trouver les décrets antérieurs à la Confédération. Le problème, c’est qu’elles sont manuscrites et difficiles à déchiffrer. J’ai cherché les entrées suivantes : Indian Land Fund, puis Fund, puis Land – pas de chance!

J’ai donc poursuivi ma recherche à l’aide de Google Livres (eh oui, on utilise Google!). Cette recherche m’a confirmé qu’un décret en lien avec les Affaires indiennes avait été signé ce jour-là. Encore plus important, elle m’a permis de trouver le rapport de recherche non publié des Affaires indiennes, intitulé « The Indian Land Management Fund [Le fonds de gestion des terres indiennes] » et rédigé par David Shanahan. Mes collègues de la section des Archives autochtones de BAC ont pu me fournir une copie de ce rapport.

Ce fut un moment décisif dans mes recherches. Dans l’introduction, M. Shanahan mentionne qu’il n’y a aucune preuve satisfaisante de la création du fonds par un décret, comme on le croyait auparavant. Il consacre ensuite un chapitre entier sur les origines du fonds de gestion. À mon avis, le fait le plus important était qu’il existait en effet un décret daté du 12 juillet 1856. Toutefois, il visait à fonder la Commission Pennefather, dont le mandat était de trouver la « meilleure façon d’administrer les biens des Indiens » [Traduction].

Pourquoi m’était-il donc impossible de trouver ce décret? Cette fois-ci, je suis retournée examiner le microfilm des décrets au lieu des index et des registres. Il est beaucoup plus facile qu’avant d’accéder à de nombreuses bobines de microfilm sans restriction, en raison de leur numérisation et de leur diffusion sur Héritage. J’ai cherché la section portant sur la date en question, puis j’ai feuilleté les pages jusqu’à trouver l’information voulue. Ma référence finale? RG1 E 8 vol. 60 p. 443, 12 juillet 1856 (bobine de microfilm H-1795). Le décret ne visait effectivement pas à créer le fonds de gestion des terres indiennes.

Une page microfilmée avec du texte manuscrit du RG1 E 8 volume 60, page 443.

Décret daté du 12 juillet 1856, RG1 E 8 volume 60 page 443 (bobine de microfilm H-1795).

Je me demandais toujours pourquoi je ne trouvais aucune mention de ce décret dans les index et les registres. J’y suis donc retournée, me promettant d’y aller plus lentement. J’ai commencé par la lettre « I », cherchant tout ce qui était en lien avec les Indiens. J’ai rapidement trouvé ma réponse. Le décret était mentionné dans l’index sous « Indiens, civilisation des », un rappel embarrassant qu’il faut toujours être conscient de la terminologie et des croyances de l’époque lorsqu’on effectue des recherches dans des documents historiques.

Avez-vous un casse-tête à résoudre qui nécessite le travail d’un archiviste ou d’un bibliothécaire curieux? Envoyez-nous votre question par écrit dès aujourd’hui.


Alix McEwen est une archiviste de référence de la Division des services de référence.

Publications officielles antérieures à la Confédération : Journaux de la province du Canada (1841-1866)

Par Sandra Bell

L’année 2017 marquait le 150e anniversaire de la Confédération canadienne. Alors que le pays célébrait cet événement, des images des Pères de la Confédération, de la Constitution et de sir John A. Macdonald, le tout premier des premiers ministres du Canada, dominaient la conscience collective. Si l’on remonte plus loin dans le temps, on trouve ce qui a mené au 1er juillet 1867 : la Rébellion de 1837-–1838 et le rapport de John George Lambton, comte de Durham (Durham Report, Report on the Affairs of British North America), qui recommandait l’union des deux Canada.

Explorer la période précédant la Confédération requiert souvent un examen rétrospectif des formes de gouvernement qui existaient avant cette date. L’Acte d’union de 1840 a entraîné la fusion du Haut et du Bas-Canada pour créer une seule province, la Province unie du Canada, qui a duré de 1841 à 1867 et qui a pris fin avec l’Acte de l’Amérique du Nord britannique créant la Confédération. Les entités politiques antérieures à 1841, soit le Haut-Canada et le Bas-Canada, sont alors devenues les provinces de l’Ontario et du Québec respectivement.

La province du Canada – 1841

La création de la province du Canada s’est accompagnée de certains changements. L’Assemblée législative de la province du Canada a remplacé les chambres d’assemblée du Haut et du Bas-Canada et le Conseil législatif de la province du Canada (1841-1866) a remplacé les conseils législatifs du Haut et du Bas-Canada. Deux nouvelles chambres ont ainsi été créées : l’Assemblée législative et le Conseil législatif de la province du Canada.

L’Assemblée élue tout comme le Conseil de la nouvelle province du Canada, dont les membres étaient nommés, produisaient des documents : débats, documents de la session, journaux, votes et procédures. Ce sont tous des outils de recherche importants, mais ce blogue ne porte que sur les journaux de ces deux chambres.

En quoi consistent les journaux des chambres?

  • Ce sont les comptes rendus officiels des décisions et des transactions de l’Assemblée législative.
  • Ils rendent compte des événements quotidiens de l’Assemblée législative (compte rendu d’une réunion).
  • Alors que les débats sont transcrits textuellement, les journaux sont un résumé chronologique et ils comprennent ce qui suit :
    • Discours
    • Titre des projets de loi et renseignements sur la sanction
    • Proclamations, ce qui comprend la convocation et la dissolution du ParlementMessages du gouverneur
    • Pétitions présentées à l’Assemblée
    • Discours du Trône
    • Allocutions en réponse au discours du Trône
    • Nom des membres
    • Information sur les comités
    • Les journaux sont publiés à la fin de chaque session; ils comprennent un index et des appendices. La numérotation des pages est continue à l’intérieur d’une même session.

Les rapports qui sont déposés à l’Assemblée législative sont appelés « appendices », et plus tard « documents de la session ». Ils sont présentés en ordre alphabétique et portent sur divers sujets, allant du transport à l’immigration en passant par les peuples autochtones. Les appendices ont été publiés séparément jusqu’en 1859, après quoi ils ont été inclus dans les documents de la session.

Page dactylographiée portant le titre suivant : Appendix to the Second Volume, Session 1842. Suit une liste de titres apparaissant dans l’appendice, par ordre alphabétique.

Appendice aux journaux de l’Assemblée législative, 1842. Source : Héritage.

 

Page imprimée montrant la liste de tous les appendices pour l’année 1842, par exemple Welland Canal, Annual report of the Directors for 1841.

Liste des appendices (Liste de l’appendice), 1842. Source : Héritage.

Si la date d’un événement est connue, le contenu cherché peut être repéré grâce aux journaux de la session correspondante de l’Assemblée législative. Si la date est inconnue, l’accès au contenu des journaux se fait au moyen de l’ouvrage en deux volumes General Index to the Journals of the Legislative Assembly of Canada. Cet index répertorie les sujets, l’année de la session et les numéros de page correspondant au sujet dans le corps du journal.

Page couverture dactylographiée se lisant ainsi : General index to the Journals of the Legislative Assembly of Canada: in the 4th, 5th, 6th, 7th and 8th Parliaments, 1852–1866.

Page couverture du General Index to the Journals of the Legislative Assembly of Canada: in the 4th, 5th, 6th, 7th and 8th Parliaments, 1852–1866 par Alfred Todd. Source : Héritage.

Page dactylographiée d’un index présenté en ordre alphabétique.

General index to the Journals of the Legislative Assembly of Canada: in the 4th, 5th, 6th, 7th and 8th Parliaments, 1852–1866 par Alfred Todd, page 209. Source : Héritage.

Il est possible de consulter les appendices et les documents des sessions en utilisant l’ouvrage de Damphouse : The Legislative Assembly of the Province of Canada: An Index (…).

Conseil législatif (Chambre haute)

Les journaux du Conseil législatif ont la même structure que ceux de l’Assemblée législative. Les journaux des sessions comprennent des index et des appendices. L’index cumulatif regroupe les index des différentes sessions.

Les rapports et les appendices du Conseil ont été publiés séparément en tant que documents de la session jusqu’en 1866, puis remplacés par les Documents de la session du Parlement du Canada.

Page couverture de Journals of the Legislative Council of the Province of Canada.

Page couverture de Journals of the Legislative Council of the Province of Canada. First session of the first provincial Parliament, 1841. Source : Héritage.

Les journaux et appendices de l’Assemblée législative et du Conseil législatif sont disponibles en français et en anglais.

De nombreuses publications de la province du Canada sont disponibles en ligne dans des sources comme Héritage. Ces documents existent aussi en formats substituts, tels que microfilms et microfiches, et on peut les trouver grâce au catalogue en ligne AMICUS.

Autres sources

Les publications suivantes fournissent des renseignements additionnels sur la province du Canada, ses journaux, ses appendices, ses documents de session et son organisation.

     Bishop, Olga B., 1911-, Publications of the government of the Province of Canada, 1841–1867, Ottawa, Bibliothèque nationale du Canada, 1963. AMICUS 1738026

Cette bibliographie comprend une liste des ministères et de leurs publications. Elle complète les appendices et les documents des sessions.

     Hardisty, Pamela, Publications of the Canadian Parliament: A Detailed Guide to the Dual-Media Edition of Canadian Parliamentary Proceedings and Sessional Papers, 1841–1970, Washington, D.C., United States Historical Documents Institute, 1974. AMICUS 67351

Cet ouvrage comprend une analyse des publications parlementaires ainsi que des listes utiles des législatures et des sessions, des journaux et des appendices (par date de session) de l’Assemblée législative et du Conseil législatif pour la période de 1841 à 1866.

Si vous avez besoin d’aide pour repérer ou utiliser les documents énumérés dans ce blogue, veuillez communiquer avec les Services de référence de BAC.


Sandra Bell est bibliothécaire de référence à la Division des services de référence de Bibliothèque et Archives Canada.

Titres de propriété délivrés par le Bureau du registraire général avant la Confédération

Par Rebecca Murray

Les Services de référence reçoivent souvent des demandes relatives aux titres de propriété délivrés au Canada. Nous nous concentrerons ici sur les titres antérieurs à la Confédération; les autres feront l’objet de notre prochain billet. Notre article « Titres de propriétés de la couronne : vente de terres indiennes » vous donnera aussi plus de détails sur ce sujet.

Qu’est-ce qu’un titre de propriété?

Un titre de propriété est un document délivré par la Couronne pour octroyer une terre ou confirmer à qui celle-ci appartient. Il prouve que la Couronne a cédé au propriétaire la terre en question. (On utilise parfois aussi le terme « lettres patentes ».)

Comment trouver un titre de propriété?

Ce type de recherche est difficile, même pour les archivistes expérimentés! Voici un exemple pour vous aider. Notez que ces recherches peuvent être faites à partie de la maison ou dans les locaux de Bibliothèque et Archives Canada.

Note : La majorité des documents de cette époque sont en anglais. Par conséquent, nous vous suggérons d’utiliser les termes anglais pour maximiser vos résultats de recherche. Dans l’exemple ci-dessous, les termes anglais sont indiqués en italique et entre parenthèses après leur équivalent français.

Étape 1 :

Commencez avec l’information dont vous disposez : une date (précise ou approximative), un emplacement (précis ou approximatif), et le nom de la personne ou de l’organisation (le titulaire) détenant le titre que vous cherchez. Votre recherche sera plus facile si vous avez tous ces renseignements – surtout la date –, mais vous pourrez y arriver même si vous n’en avez qu’un ou deux.

Exemple :

  1. Date : 7 juin 1856
  2. Emplacement : lot 8, rang 3, à l’est du chemin Plank, canton de Seneca
    (Lot 8, Range 3, east of Plank Road, Township of Seneca)
  3. Titulaire : David Patterson

Étape 2 :

Si vous connaissez le nom du titulaire et la date, ou la date et l’emplacement, cherchez dans le répertoire anglais Indexes to Indian and Ordnance Land Patents. Vous y trouverez des répertoires par noms et par lieux pour la période allant de 1845 à 1867 (RG68, vol. 911, bobine de microfilm M-1638).

Si vous connaissez plutôt le nom du titulaire et l’emplacement, mais sans la date, vous pouvez quand même consulter ce document, mais vous devrez faire une recherche plus poussée dans l’index général (General Index).

Avec notre exemple, nous trouvons dans le registre Indexes to Indian and Ordnance Land Patents une entrée pour David Patterson (RG68, vol. 911, bobine de microfilm M-1638). Nous voyons que les renseignements correspondants se trouvent dans le registre EO, à la page 172 (liber EO, folio 172). À noter : les registres sont identifiés parfois par des lettres, parfois par des numéros.

Étape 3 :

Vous devez maintenant trouver le registre (liber) parmi les documents du fonds RG68. Deux options s’offrent à vous : la recherche sur le Web ou dans les locaux de Bibliothèque et Archives Canada.

Recherche sur le Web

  1. Sur le site Web de Bibliothèque et Archives Canada, rendez-vous à la page Recherche de fonds d’archives améliorée – Recherche avancée. Dans la première case « Tout mot-clé », cliquez sur la flèche descendante et sélectionnez l’option No d’instr. de recherche, puis inscrivez 68-2.
  2. Cliquez sur le bouton Soumettre au bas de l’écran.
  3. Plusieurs résultats s’afficheront. Vous pouvez les filtrer pour les limiter à la décennie visée. Vous pouvez aussi ajouter un terme de recherche dans la prochaine case « Tout mot-clé » : par exemple, land [pour terre]. Vous pouvez également ajouter le numéro du registre (liber) dans vos critères de recherche : il suffit de cliquer sur la flèche descendante dans une autre case « Tout mot-clé » et de choisir l’option No de dossier.

Plusieurs documents datant de cette période ont été numérisés et sont offerts sur microfilm. Faites une recherche sur le site Héritage pour savoir si la bobine qui vous intéresse a été numérisée.

Recherche dans les locaux de Bibliothèque et Archives Canada

Dans nos locaux du 395, rue Wellington, à Ottawa, utilisez l’instrument de recherche 68-2 pour trouver le numéro du registre (liber) ainsi que les numéros du volume et de la bobine de microfilm correspondants. Vous pouvez visionner les microfilms dans la salle 354.

Photo noir et blanc d’un document officiel de la province du Canada décrivant avec précision l’emplacement et la taille d’un terrain concédé.

Titre de propriété délivré à David Patterson, comté de Haldimand, 8 juin 1856. (RG68, registre 231, volume EO, p. 172)

Comment utiliser les documents Key to the General Index et General Index

Si votre date ne se situe pas entre 1845 et 1867, ou si vous n’êtes pas certain de la date, vous pouvez utiliser les documents anglais Key to the General Index couvrant les années 1651 à 1867 pour y repérer les données du document General Index qui correspondent au propriétaire du titre.

Vous pouvez également consulter des versions papier de ces documents dans la salle de référence du 2e étage au 395, rue Wellington. Rappelez-vous que le General Index ne se limite pas aux document fonciers : il s’applique à tous les types de documents délivrés par le Bureau du registraire général, d’où l’importance de consulter son complément (Key to the General Index) pour accélérer votre recherche.

Par exemple, le document Key to the General Index pour 1841-1867 se trouve dans le fonds RG68, vol. 896, que vous pouvez voir sur la bobine de microfilm C-2884. Les renseignements y sont classés par noms. Trouvez la personne recherchée et copiez toutes les paires de chiffres figurant à côté de son nom : elles vous permettront de trouver les entrées pertinentes dans le General Index. Chaque paire de chiffres est associée à deux colonnes : « No. », qui indique le numéro de ligne, et « Folio », qui indique la page.

Grâce à ces renseignements, vous pouvez vous rendre directement à la page appropriée du General Index et trouver l’entrée correspondante. Vous y trouverez alors d’autres renseignements, dont les numéros de volume (liber) et de page (folio) nécessaires pour trouver le titre de propriété. Par exemple, sur l’image qui suit, remarquez la première paire de chiffres associée au révérend James Cochlan et à son épouse : « 4 » et « 680 ».

Reproduction noir et blanc d’un index nominal comportant quelques colonnes : « Name » [Nom], « No. » [Numéro], « Folio » [Page] « No. », « Folio », etc.

Extrait du document Key to the General Index pour 1651-1841 (RG68, volume 893). On y voit les numéros de registre (« No. ») et de page (« Folio ») associés à chaque nom. Notez, à la deuxième ligne, la première paire de chiffres associés au révérend James Cochlan et à son épouse : « 4 » et « 680 ».

Reproduction noir et blanc d’une page d’un grand livre comportant cinq colonnes : « No. » [Numéro], « Lib » [Registre], « Folio » [Page], « Date » et « Surrenders » [Personnes cédant la terre].

Page 680 du document General Index (RG68, volumes 894 et 895) montrant l’entrée à la ligne 4. Le registre (liber) et le numéro de page (folio) pour le document en question sont « KM » et « 6 ».

Après avoir identifié les numéros de registre (liber) et de page (folio) à l’aide du document General Index, vous pouvez procéder à l’étape 3 pour établir la référence complète du titre de propriété, y compris le numéro de la bobine de microfilm. Cette étape peut se faire à distance ou dans nos locaux.

Comme vous le voyez, ce type de recherche peut s’avérer très difficile. Nous vous encourageons à essayer, mais n’hésitez surtout pas à communiquer avec nous si vous avez besoin d’aide!


Rebecca Murray est archiviste de référence aux Services de référence de Bibliothèque et Archives Canada.