Cet article renferme de la terminologie et des contenus à caractère historique que certains pourraient considérer comme offensants, notamment au chapitre du langage utilisé pour désigner des groupes raciaux, ethniques et culturels. Pour en savoir plus, consultez notre Mise en garde — terminologie historique.
Par Jasmine Charette
Dans un billet de blogue intitulé Émancipation des Premières Nations, j’ai discuté de l’histoire de l’émancipation et de ses répercussions sur les Premières Nations. Ici, j’expliquerai comment chercher des documents à ce sujet.
Vous aurez peut-être besoin de vous rendre sur place pour certaines recherches. Si c’est impossible, vous pouvez embaucher un chercheur indépendant ou demander l’aide de nos Services de référence sur la page Posez-nous une question.
Recherche dans la collection
La méthode la plus simple pour trouver un document sur l’émancipation est d’utiliser Recherche dans la collection. Si vous connaissez le nom de la personne et de sa bande ainsi que l’année approximative de son émancipation, cette méthode est pour vous. Dans certains documents, le nom de l’agence ou du district qui administrait la bande à l’époque remplace le nom de la bande.

Si vous ne connaissez pas l’agence ou le district qui administrait la bande, vous pouvez consulter les instruments de recherche ci-dessous. Ceux-ci sont classés par région; ils énumèrent les agences, les districts et les surintendances et fournissent le nom des bandes qui relevaient d’eux pendant des périodes précises, permettant ainsi de retracer l’administration des bandes au fil du temps. Ces guides sont disponibles dans nos salles de référence. Ils font partie du groupe d’archives RG10 (fond du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien).
- 10-202 : Colombie-Britannique
- 10-12 : Ouest du Canada (Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Yukon et Territoires du Nord-Ouest)
- 10-157 : Ontario
- 10-249 : Québec
- 10-475 : Maritimes (Île-du-Prince-Édouard, Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve à partir de 1984)
- 10-145 : Nouvelle-Écosse (la Nouvelle-Écosse avait un système distinct du reste du Canada)
Voici comment chercher un document sur l’émancipation dans la base de données Recherche dans la collection. Les documents recherchés étant en anglais, il faut utiliser le mot-clé enfranchisement plutôt qu’émancipation.
- Sous le menu Recherche dans la collection du site Web de BAC, cliquez sur Recherche dans la collection.
- Dans la barre de recherche, inscrivez enfranchisement [NOM] [BANDE/AGENCE].
- Dans le menu déroulant, choisissez Archives plutôt que Tous.
- Cliquez sur la loupe.
- Regardez les résultats et choisissez celui qui correspond à la bonne personne.
La référence complète d’un document ressemble à ceci :
Remarque : L’accès à certains documents sur l’émancipation étant restreint, une demande d’accès en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels est parfois nécessaire pour les consulter. Notre site Web explique comment soumettre une telle demande.
Décrets

On peut aussi chercher les décrets qui confirmaient les émancipations. Bien qu’ils ne comprennent pas les documents les plus importants, les décrets peuvent renfermer des renseignements intéressants :
- La personne a-t-elle été émancipée?
- De quelle bande a-t-elle été émancipée?
- Quel était son nom au moment de l’émancipation?
- L’émancipation était-elle due à un mariage?
Grâce à ces renseignements, vous serez peut-être en mesure de trouver d’autres documents avec Recherche dans la collection.
Les décrets sont indexés par année dans nos registres rouges, lesquels se trouvent dans nos salles de référence. Ces registres sont séparés en deux : la première partie donne une liste de numéros de décret (classés de manière plus ou moins précise par date) et la deuxième propose une liste de mots-clés visant à faciliter la recherche d’un décret précis.
Le nom des personnes émancipées avant les années 1920 est mentionné dans nos registres rouges. Un outil externe peut vous aider à trouver des personnes et des familles dans les décrets subséquents : le site Web Order In Council Lists contient un index des personnes émancipées jusqu’en 1968.
Pour obtenir des renseignements plus précis sur la recherche de décrets, lisez nos billets de blogue Les décrets du Conseil accessibles en ligne et Comment accéder aux décrets du Conseil privé conservés à Bibliothèque et Archives Canada?
Si vous avez des questions, n’arrivez pas à identifier une personne ou avez besoin d’aide pour naviguer dans nos fonds, n’hésitez pas à communiquer avec les Services de référence. Nous vous aiderons avec plaisir!
Jasmine Charette est archiviste de référence à la Division des services de référence, Direction générale des services au public, Bibliothèque et Archives Canada.