Trouver des brevets d’invention conservés à Bibliothèque et Archives Canada

Pour trouver un brevet d’invention à Bibliothèque et Archives Canada (BAC), il faut d’abord connaître la période durant laquelle la demande de brevet a été déposée; cette information est primordiale. Voici quelques options et stratégies de recherche pour chaque période.

Avant 1869

La série regroupant les brevets d’invention originaux comprend les demandes provenant des actuelles provinces de Québec et de l’Ontario; ces demandes remontent à 1824. Deux publications, l’Index of Inventors and Inventions for Canadian Patents, 1824–1872 et la List of Canadian Patents, from the Beginning of the Patent Office, June, 1824, to the 31st of August, 1872 (en anglais seulement), servent d’instrument de recherche pour cette série. BAC conserve également les demandes de brevet présentées avant la Confédération en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick et à Terre-Neuve. Ces documents sont décrits individuellement dans des instruments de recherche qui peuvent être consultés sur place à Ottawa ou en s’adressant aux services de référence de BAC. Lire la suite

Demandes de brevet d’invention à Bibliothèque et Archives Canada

Une demande de brevet d’invention est un document qui comprend habituellement « un abrégé, un mémoire descriptif [et] des dessins ». Cette demande est importante, car une fois approuvée, elle devient souvent le document officialisant l’octroi du brevet. La nature et l’ordre des renseignements à fournir dans chaque demande sont strictement réglementés, tout comme l’ensemble du processus d’attribution des brevets. Voici un aperçu des demandes de brevets conservées à Bibliothèque et Archives Canada (BAC). Dans un prochain blogue, nous décrirons les étapes à suivre pour rechercher une demande de brevet.

Le fonds de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada est l’un des premiers ensembles documentaires à explorer pour avoir une bonne idée de ce que BAC possède concernant les brevets. Vous trouverez des documents pertinents à l’intérieur de ce fonds, dans les séries Bureau des brevets et Dessins industriels. Ces deux séries couvrent les périodes précédant et suivant la Confédération, et comprennent des documents montrant les différentes étapes du processus de demande de brevet. Veuillez noter que plusieurs de ces documents peuvent être consultés dans la base de données Brevets canadiens, 1869-1919. Lire la suite