Pour trouver un brevet d’invention à Bibliothèque et Archives Canada (BAC), il faut d’abord connaître la période durant laquelle la demande de brevet a été déposée; cette information est primordiale. Voici quelques options et stratégies de recherche pour chaque période.
Avant 1869
La série regroupant les brevets d’invention originaux comprend les demandes provenant des actuelles provinces de Québec et de l’Ontario; ces demandes remontent à 1824. Deux publications, l’Index of Inventors and Inventions for Canadian Patents, 1824–1872 et la List of Canadian Patents, from the Beginning of the Patent Office, June, 1824, to the 31st of August, 1872 (en anglais seulement), servent d’instrument de recherche pour cette série. BAC conserve également les demandes de brevet présentées avant la Confédération en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick et à Terre-Neuve. Ces documents sont décrits individuellement dans des instruments de recherche qui peuvent être consultés sur place à Ottawa ou en s’adressant aux services de référence de BAC. Lire la suite