Trouver des brevets d’invention conservés à Bibliothèque et Archives Canada

Pour trouver un brevet d’invention à Bibliothèque et Archives Canada (BAC), il faut d’abord connaître la période durant laquelle la demande de brevet a été déposée; cette information est primordiale. Voici quelques options et stratégies de recherche pour chaque période.

Avant 1869

La série regroupant les brevets d’invention originaux comprend les demandes provenant des actuelles provinces de Québec et de l’Ontario; ces demandes remontent à 1824. Deux publications, l’Index of Inventors and Inventions for Canadian Patents, 1824–1872 et la List of Canadian Patents, from the Beginning of the Patent Office, June, 1824, to the 31st of August, 1872 (en anglais seulement), servent d’instrument de recherche pour cette série. BAC conserve également les demandes de brevet présentées avant la Confédération en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick et à Terre-Neuve. Ces documents sont décrits individuellement dans des instruments de recherche qui peuvent être consultés sur place à Ottawa ou en s’adressant aux services de référence de BAC.

1869–1919

La base de données Brevets canadiens, 1869–1919 est interrogeable par titre de brevet, par inventeur ou par année de présentation de la demande. Ainsi, la demande de brevet pour un filet de hockey peut être trouvée en effectuant une recherche à l’aide du mot clé « hockey ». La documentation numérisée qui l’accompagne comprend un dessin.

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Dessin d’un filet de hockey, 1911 (numéro de brevet 139387)

Ces documents sont conservés à BAC dans la collection Brevets canadiens, 1869–1919. La consultation des originaux fait l’objet de restrictions pour des motifs de conservation; chaque demande sera examinée par les archivistes responsables de la garde de ces documents.

Après 1919

La série Direction des brevets du fonds de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada est le meilleur endroit pour trouver ces brevets à BAC. Vous pouvez aussi, dans un premier temps, consulter la Base de données sur les brevets canadiens sur le site Web de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC); cette base de données fournit non seulement des informations concernant les brevets, mais aussi une version numérisée des demandes.

Par exemple, en cherchant la chocolaterie de la famille Moir, vous découvrirez que William A. Moir a breveté en 1927 une machine à chocolat décrite par Moir comme « particulièrement utile dans l’art de la confiserie ». Seize pages de documentation comprenant des dessins, dont un est présenté ici, sont publiées en ligne. Les originaux peuvent être consultés à BAC; la référence complète pour les commander sur place se trouve dans l’instrument de recherche 105-8.

Une illustration en noir et blanc du diagramme d’une machine à chocolat, dont chaque partie est soigneusement numérotée.

Dessins de la machine à chocolat de William A. Moir, 1927 (Sommaire du brevet 267441)

Meilleures chances dans vos recherches et surtout, n’hésitez pas à communiquer avec les Services de référence pour toute question concernant la recherche de demandes de brevet, ou de tout autre document d’archives conservé à Bibliothèque et Archives Canada.

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