Une demande de brevet d’invention est un document qui comprend habituellement « un abrégé, un mémoire descriptif [et] des dessins ». Cette demande est importante, car une fois approuvée, elle devient souvent le document officialisant l’octroi du brevet. La nature et l’ordre des renseignements à fournir dans chaque demande sont strictement réglementés, tout comme l’ensemble du processus d’attribution des brevets. Voici un aperçu des demandes de brevets conservées à Bibliothèque et Archives Canada (BAC). Dans un prochain blogue, nous décrirons les étapes à suivre pour rechercher une demande de brevet.

Le fonds de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada est l’un des premiers ensembles documentaires à explorer pour avoir une bonne idée de ce que BAC possède concernant les brevets. Vous trouverez des documents pertinents à l’intérieur de ce fonds, dans les séries Bureau des brevets et Dessins industriels. Ces deux séries couvrent les périodes précédant et suivant la Confédération, et comprennent des documents montrant les différentes étapes du processus de demande de brevet. Veuillez noter que plusieurs de ces documents peuvent être consultés dans la base de données Brevets canadiens, 1869-1919.

Par exemple, voici un brevet concernant des améliorations apportées à une cafetière-théière. Le document comprend des dessins techniques détaillés (Figures 1 à 3), ainsi que le nom de l’inventeur et la signature des témoins.

BAC possède également des ensembles documentaires qui regroupent les demandes de brevet par industrie, par thème ou par inventeur. En voici quelques exemples :

• Demandes de brevets soumises par des scientifiques d’Agriculture Canada (1961–1984);
• Demandes de brevets soumises au ministère de la Défense nationale (1958–1999);
• Le fonds de la Société canadienne des brevets et d’exploitation limitée (RG121)
• La série portant sur une demande de brevet pour un moteur hydraulique dans le fonds Antoine de Lotbinière et François Hallé (MG55/29 No. 168).

Si vous ne savez pas trop par où commencer votre recherche, vous pouvez essayer le fonds privé d’un inventeur (habituellement identifié par la cote MG) ou explorer certains fonds gouvernementaux, tels ceux indiqués ci-dessus (habituellement identifiés par la cote RG). Si vous avez des suggestions de brevets pour notre prochain blogue, n’hésitez pas à nous en faire part!