Demandes de brevet d’invention à Bibliothèque et Archives Canada

Une demande de brevet d’invention est un document qui comprend habituellement « un abrégé, un mémoire descriptif [et] des dessins ». Cette demande est importante, car une fois approuvée, elle devient souvent le document officialisant l’octroi du brevet. La nature et l’ordre des renseignements à fournir dans chaque demande sont strictement réglementés, tout comme l’ensemble du processus d’attribution des brevets. Voici un aperçu des demandes de brevets conservées à Bibliothèque et Archives Canada (BAC). Dans un prochain blogue, nous décrirons les étapes à suivre pour rechercher une demande de brevet.

Le fonds de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada est l’un des premiers ensembles documentaires à explorer pour avoir une bonne idée de ce que BAC possède concernant les brevets. Vous trouverez des documents pertinents à l’intérieur de ce fonds, dans les séries Bureau des brevets et Dessins industriels. Ces deux séries couvrent les périodes précédant et suivant la Confédération, et comprennent des documents montrant les différentes étapes du processus de demande de brevet. Veuillez noter que plusieurs de ces documents peuvent être consultés dans la base de données Brevets canadiens, 1869-1919. Lire la suite