Les actes notariés

Désirez-vous en savoir plus sur la vie quotidienne de vos ancêtres en Nouvelle-France et au Québec? Vous auriez alors intérêt à consulter les actes notariés qui vous donneront une foule de détails sur les biens mobiliers et immobiliers que possédaient vos ancêtres ainsi que sur d’autres transactions qu’ils ont faites avec différentes personnes; le plus ancien acte notarié connu date de 1635.

Les actes notariés sont des ententes privées rédigées par un notaire, qui prennent la forme de contrats. Parmi les plus courants, mentionnons le contrat de mariage, le testament, l’inventaire de biens après décès, les baux de location, les actes de vente, etc.

Les actes notariés sont conservés à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), mais Bibliothèque et Archives Canada possède des copies de quelques-uns dans le Fonds des greffes de notaires du Québec. Vous pouvez aussi cliquer sur Recherche d’archives avancée et inscrire le nom d’une personne ou d’un notaire.

Vente par Nicolas Réaume et Charles-Noël Réaume à leur frère Alexis. Notaire F. Le Guay, 9 mai 1781. Bibliothèque et Archives Canada, MG18-H44, vol. 8, 4 pages.

Vente par Nicolas Réaume et Charles-Noël Réaume à leur frère Alexis. Notaire F. Le Guay, 9 mai 1781. Bibliothèque et Archives Canada, MG18-H44, vol. 8, 4 pages. (MIKAN 2313614)

Comment trouver les actes notariés

Afin de trouver des actes notariés, il existe plusieurs outils à votre disposition. Pour les actes les plus anciens, soit de 1635 à 1784, consultez la base de données Parchemin, réalisée par la Société de recherche historique Archiv-Histo, qui donne un résumé de chaque acte notarié (date de l’acte, nom du notaire et noms des parties). Parchemin est accessible à BAnQ, dans des bibliothèques publiques et des centres d’archives.

Vous pouvez aussi consulter plusieurs index nominatifs pour différentes régions du Québec. Grâce à un vaste programme de numérisation, vous pouvez aussi consulter en ligne les répertoires et index des notaires de toutes les régions du Québec par le biais des Archives des notaires du Québec, des origines à 1933 de BAnQ.

Vos ancêtres et la guerre de 1812

Lors de la guerre de 1812, plusieurs Canadiens français ont combattu sous les ordres de Charles-Michel d’Irumberry de Salaberry au sein des Voltigeurs canadiens, un corps d’infanterie légère. Le principal fait d’armes des Voltigeurs demeure la bataille de Châteauguay qui a eu lieu le 26 octobre 1813, alors qu’environ 1 700 Canadiens ont aidé à repousser plus de 3 000 Américains, évitant ainsi une attaque majeure contre Montréal.

Voici quelques pistes de recherche qui vous permettent de savoir si un de vos ancêtres a fait partie des Voltigeurs :

Bibliothèque et Archives Canada conserve de nombreux documents sur le service militaire, y compris ceux liés à la guerre de 1812. Principalement rédigés en anglais, ceux-ci consistent en des feuilles d’appel, des listes de paie, ainsi que des réclamations et des demandes de terres qui sont éparpillés dans l’ensemble de la collection. Cependant, il n’existe pas de dossiers de service militaire pour des individus en particulier, comme c’est le cas pour la Première Guerre mondiale.

Le point de départ de votre recherche consiste à trouver un contrat d’engagement que tout milicien du Bas-Canada se devait de signer devant notaire. Ce fut le cas pour Joseph Auclair (1794-1861) qui a participé à la conquête de Détroit et à la bataille de Châteauguay. Ce document fournit des détails physiques, le nom du régiment et de l’officier commandant. Vous trouverez des explications sur comment retrouver ce document clé dans notre article sur les Actes notariés.

Acte d’engagement de Joseph Auclair par le sieur Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville, capitaine, corps des Voltigeurs canadiens, rédigé devant le notaire Charles Pratte, le 27 décembre 1812, Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Acte d’engagement de Joseph Auclair par le sieur Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville, capitaine, corps des Voltigeurs canadiens, rédigé devant le notaire Charles Pratte, le 27 décembre 1812, Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Vous pouvez également trouver des références aux médailles ayant été décernées aux anciens combattants de la guerre de 1812 dans notre base de données Médailles, honneurs et récompenses. Avec un peu de patience, vous serez aussi en mesure de localiser le nom de votre ancêtre sur des listes de paie, appelées aussi Contrôles nominatifs et états de solde. Plusieurs miliciens se sont aussi vu accorder des terres. Ces octrois, annoncés dans La Gazette de Québec, ont été confirmés par un titre de concession que l’on retrouve dans notre base de données Demandes de terres du Bas-Canada.

Enfin, prenez note qu’il est très important de lire attentivement les pages d’aide à la recherche afin de bien comprendre l’organisation des documents; ceci vous permettra de sauver du temps.