Les actes notariés

Désirez-vous en savoir plus sur la vie quotidienne de vos ancêtres en Nouvelle-France et au Québec? Vous auriez alors intérêt à consulter les actes notariés qui vous donneront une foule de détails sur les biens mobiliers et immobiliers que possédaient vos ancêtres ainsi que sur d’autres transactions qu’ils ont faites avec différentes personnes; le plus ancien acte notarié connu date de 1635.

Les actes notariés sont des ententes privées rédigées par un notaire, qui prennent la forme de contrats. Parmi les plus courants, mentionnons le contrat de mariage, le testament, l’inventaire de biens après décès, les baux de location, les actes de vente, etc.

Les actes notariés sont conservés à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), mais Bibliothèque et Archives Canada possède des copies de quelques-uns dans le Fonds des greffes de notaires du Québec. Vous pouvez aussi cliquer sur Recherche d’archives avancée et inscrire le nom d’une personne ou d’un notaire.

Vente par Nicolas Réaume et Charles-Noël Réaume à leur frère Alexis. Notaire F. Le Guay, 9 mai 1781. Bibliothèque et Archives Canada, MG18-H44, vol. 8, 4 pages.

Vente par Nicolas Réaume et Charles-Noël Réaume à leur frère Alexis. Notaire F. Le Guay, 9 mai 1781. Bibliothèque et Archives Canada, MG18-H44, vol. 8, 4 pages. (MIKAN 2313614)

Comment trouver les actes notariés

Afin de trouver des actes notariés, il existe plusieurs outils à votre disposition. Pour les actes les plus anciens, soit de 1635 à 1784, consultez la base de données Parchemin, réalisée par la Société de recherche historique Archiv-Histo, qui donne un résumé de chaque acte notarié (date de l’acte, nom du notaire et noms des parties). Parchemin est accessible à BAnQ, dans des bibliothèques publiques et des centres d’archives.

Vous pouvez aussi consulter plusieurs index nominatifs pour différentes régions du Québec. Grâce à un vaste programme de numérisation, vous pouvez aussi consulter en ligne les répertoires et index des notaires de toutes les régions du Québec par le biais des Archives des notaires du Québec, des origines à 1933 de BAnQ.

Une réflexion au sujet de « Les actes notariés »

  1. Ping : Vos ancêtres et la guerre de 1812 | Le blogue de Bibliothèque et Archives Canada

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