Vous cherchez les Débats de la Chambre des communes, également appelés hansard? Selon les dates des débats que vous cherchez, vous pouvez commencer votre recherche en ligne. Les débats anciens ou très récents sont accessibles en ligne; les autres ne le sont pas encore. 

Voici comment accéder aux débats :

1867-1900

Les textes complets des débats des années 1867 à 1900 sont disponibles en ligne sur le site Web Notre mémoire en ligne [http://eco.canadiana.ca/?usrlang=fr]. Une partie du contenu de ce site n’est offerte qu’aux abonnés, mais les Débats de la Chambre des communes sont offerts gratuitement et sans abonnement. 

1901-1993

Les débats des années 1901 à 1993 ne sont pas encore disponibles en ligne. Bibliothèque et Archives Canada les conserve en format papier et sur microformes. Plusieurs universités et bibliothèques publiques en conservent des exemplaires en format papier ou sur microfilms ou microfiches. Veuillez communiquer avec votre bibliothèque pour plus de renseignements. Si vous êtes étudiant universitaire ou collégial, consultez le site Web de la bibliothèque de votre établissement pour voir s’il y a un guide de recherche pour les publications gouvernementales ou parlementaires, ce qui peut vous faire gagner beaucoup de temps. 

Bibliothèque et Archives Canada a participé à un projet de numérisation des textes complets des débats de 1901 à 1993. Dès que ce contenu numérisé sera disponible en ligne, nous publierons un billet sur notre blogue pour vous en informer.

Depuis 1994

Les textes complets des débats depuis la 35^e législature, soit depuis janvier 1994, sont accessibles en ligne sur le site Web du Parlement du Canada [http://www.parl.gc.ca/]. Sélectionnez « Travaux parlementaires » (en haut à gauche), puis « À la Chambre des communes » (colonne de gauche). Choisissez ensuite la législature et la session que vous recherchez dans la liste à gauche.

Conseils :

•  Les débats sont toujours organisés par législature et par session. Un outil de référence utile pour trouver la législature et la session [http://www.parl.gc.ca/ParlInfo/Lists/Parliament.aspx?Language=F] qui correspondent aux dates que vous cherchez est offert sur le site Web du Parlement du Canada.
• Les débats ont des index détaillés. Au cours des premières années, ces index étaient contenus dans le même volume que les débats. Par la suite, ils ont été imprimés dans un volume distinct. 

Vous avez des questions ou des commentaires? N’hésitez pas à communiquer avec nous!